Soupçon de plagiat pour le logo Paris 2024 ?
Nous vous présentions récemment le nouveau logo de la candidature de Paris pour les jeux Olympiques de 2024. Sont lancement fut largement salué et commenté sur tous les médias.
À peine quelques jours après ce lancement réussi, voici que l'ombre du plagiat apparait. Ce logo serait-il la copie du logo de "4 global" une agence de consulting sportif ?
Voici la comparaison que l'on a pu voir fleurir de partout sur le net.
Si au premier regard, c'est troublant, essayons de porter un regard objectif sur la question. C'est l'occasion de revenir sur certains aspects juridiques importants à maitriser. Notons déjà que cette comparaison repose sur une présentation trompeuse, puisque le logo de "4 global" a subi une rotation à 45° et que le mot global, qui apparaît en gris dans le logo d’origine, est passé au noir.
Inspiration, plagiat et contrefaçon
Commençons par quelques éléments de définition.
Plagiat: Substantif dérivé de plagiaire, du latin plagiarius ou plagiator (« voleur d'homme »). En effet, dans l'antiquité, un plagiarus était un voleur d'esclave ou quelqu'un qui vendait en esclave un homme libre. Par la suite, le mot a désigné les voleurs d'enfants. Dès le premier siècle après JC, le mot "plagiaire" est utilisé pour désigner le vol de vers, c'est un peu le début des droits d'auteurs...
Wikipédia nous apprend que "le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée au pénal, elle consiste à copier un auteur ou accaparer l'œuvre d'un créateur dans le domaine des arts sans le citer ou le dire, ainsi qu'à fortement s'inspirer d'un modèle que l'on omet, délibérément ou par négligence, de désigner. Il est souvent assimilé à un vol immatériel."
Cependant le plagiat n'a pas de définition en droit français. Le terme légal exact est la contrefaçon, définie par L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle comme « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tel qu’ils sont définis et réglementés par la loi » En clair, toute utilisation d'une œuvre sans autorisation de l'auteur ou ses ayants droit constitue une contrefaçon et peut être punie.
Dès lors la difficulté est de faire la différence entre une simple inspiration (légale) et une contrefaçon condamnable.
Le logo de Paris 2024 n'est pas une contrefaçon.
Revenons à nos moutons. Le logo de "Paris 2024" est-il une contrefaçon de celui de "4 Global" ?
Pour éclaircir le sujet, nous avons interrogé Jean Aittouares du cabinet spécialisé en propriété intellectuelle OX Avocats. D'après ce dernier le logo de Paris n'est probablement pas une contrefaçon, ni même, sans doute une inspiration. Voici son analyse.
« Les ressemblances font plutôt penser à ce que l’on appelle une rencontre fortuite. Chaque logo a sa propre logique. Or, il arrive parfois que deux logiques distinctes aboutissent à des résultats un peu semblables.
Ainsi, l’agence 4 Global a logiquement voulu mettre en avant le 4 qui est l’élément distinctif de leur marque. C’est pour une toute autre raison (celle de l’année d’organisation) que les créateurs du logo des JO ont mis en valeur le chiffre 24. Les points communs et les différences s’expliquent d’elles-mêmes. Le 4 est évidemment un élément commun. L’originalité du logo des JO résulte cependant, très précisément, du fait que le 2 et le 4 s’entrelacent au point de ne former qu’un seul signe. Cette originalité ne se retrouve pas du tout dans le logo 4 Global. La différence conceptuelle (un 24 et non un 4) explique aussi que l’orientation de la figure ne soit pas la même. Celui qui a incliné le logo 4 Global pour les besoins de la comparaison, a, sciemment, faussé la comparaison sur un point qui n’est pas un détail.
Toujours pour la même raison (représenter un 24 et non un 4), il a fallu, dans le logo des JO, courber le premier ruban pour former un deux, alors que la courbe, beaucoup plus légère, est un pur effet graphique dans le second logo.
L’aspect coloré, lui aussi, peut tromper. Dans les deux cas, les concepteurs ont eu recours à des couleurs franches. Elles sont pour autant très différentes. À bien y regarder, cependant, aucune, ou presque, n’est commune. Elles sont unies d’un côté, suivent des dégradés de l’autre. Elles sont séparées d’un vide blanc très net dans un cas, se mêlent et s’entrecoupent, dans l’autre.
On distingue très bien, également, que le logo des JO est composé de rubans courbés et que c’est la perspective ou l’effet 3D qui ont dicté la variation d’épaisseur du trait. Dans le logo 4 Global, la variation d’épaisseur, sensiblement différente, semble n’avoir que des visées esthétiques.
En résumé, les points communs sont assez peu nombreux et résultent soit de la marque elle-même (i.e. le 4 comme élément dominant), soit d’un vocabulaire semblable (les courbes, les couleurs franche).
C’est typiquement ce que l’on appelle, usuellement, une rencontre fortuite. »
Le mal est fait...
Malheureusement, comme dans toutes ces affaires qui retombent rapidement comme un soufflé, le mal est déjà fait. Et même lavé de tout soupçon, le nouveau logo de la candidature restera terni par cette polémique.
C'est probablement le type de situation que l'on va voir proliférer à l'avenir. En effet, la tendance actuelle à simplifier les logos ne va faire que multiplier les occasions de ces "rencontres fortuites", laissant aux réseaux sociaux friands de piloris autant d'occasions d'écharper ces nouveaux logos.
L'affaire du logo des JO de Tokyo
L'affaire avait occupé vos écrans du mois de septembre. Nous-mêmes en avions fait le relais dans les pages de ce blog. À l'époque, le Comité international olympique (CIO) avait volontairement retiré le logo pour mettre court à la polémique.
Aujourd'hui, c'est le graphiste belge Olivier Debie, qui clôt le volet judiciaire du dossier. À la veille des plaidoiries devant le tribunal civil de Liège, il vient d'indiquer par le biais de son avocat "qu'il considère qu'il a suffisamment gagné vis-à-vis de l'opinion internationale. Il sait qu'il ne touchera pas d'indemnités substantielles puisque le CIO a volontairement retiré le logo et il ne veut pas continuer à payer".
Le retrait de la plainte met fin au litige qui opposait le graphiste belge aux CIO et à une saga qui avait marqué l'opinion. Olivier Debie avait déposé sa plainte en juillet dernier, accusant le designer japonais Kenjiro Sano d'avoir copié son logo du Théâtre de Liège.
De leur côté, les organisateurs qui avaient lancé un concours pour proposer un nouveau logo, ont reçu 14 599 propositions ! Après une sélection qui a dû être titanesque, il n'en reste que 4 propositions qui sont au stade de la vérification juridique. On espère avoir rapidement des nouvelles pour vous présenter le résultat de ce concours.